1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse
https://www.spiceens-ensemble-continuons.fr/,
est édité par la liste candidate aux élections municipales :
Spicéens Ensemble Continuons
Liste candidate aux élections municipales des Épesses
Responsable de la publication :
Jean-Louis Launay, candidat tête de liste aux élections municipales 2026 des Epesses
Adresse de contact :
85590 Les Epesses
Adresse e-mail :
contact[a]spiceens-ensemble-continuons.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
222–224 boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site internet : https://www.o2switch.fr
3. Nature du site
Le présent site est un site d’information et de communication politique relatif à la campagne électorale municipale de la liste Spicéens Ensemble Continuons.
Il a pour objet de présenter :
- les valeurs et engagements de la liste,
- les candidates et candidats,
- les actions menées et projets proposés,
- les informations relatives à la campagne électorale.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, graphismes, logos, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de Spicéens Ensemble Continuons, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, des contenus sans autorisation préalable est interdite, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif dans le cadre de la communication électorale de la liste.
La liste Spicéens Ensemble Continuons s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour, mais ne saurait être tenue responsable :
- d’erreurs ou omissions,
- de problèmes techniques entraînant une interruption temporaire du site,
- de l’utilisation faite des informations diffusées.
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6. Données personnelles (RGPD)
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- strictement destinées à la communication de la liste Spicéens Ensemble Continuons,
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Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant.
Ces droits peuvent être exercés par simple demande à l’adresse suivante :
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8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou leur application relève de la compétence des juridictions françaises.
9. Financement de la communication électorale
Les dépenses relatives à la création et à l’hébergement de ce site internet sont intégrées au compte de campagne de la liste Spicéens Ensemble Continuons, conformément aux dispositions du Code électoral.